Crédits Photographiques
Les photographies et illustrations présentées sur ce
site Internet sont la propriété de : Rachel COHEN : rachel.cohen75@wanadoo.fr.
Des sanctions pénales existent en cas de reproduction, représentation
ou diffusion par quelque moyen que ce soit d'oeuvres sans l'autorisation
des titulaires ou du droit d'auteur.
Ainsi, au sens de l'article L 335 - 2 du Code de la Propriété
Intellectuelle, la contrefaçon est un délit et, en tant
que telle, est punie d'une peine de deux ans d'emprisonnements et de
153 000 Euros d'amende. La contrefaçon de logiciel est punie
des mêmes peines.
Copyrights
Tous droits réservés © Copyright 2004 - Rachel COHEN
: rachel.cohen75@wanadoo.fr.
La reproduction et l'utilisation des informations (textes, images et
photos) publiées par Rachel COHEN sur ce site Internet est autorisée
uniquement à des fins d'informations pour un usage personnel
et privé. Toute reproduction et utilisation de ces informations
à d'autres fins est strictement interdite.
Aucune licence ni autre droit que celui de visiter le site Internet
n'est conféré à quiconque au regard des droits
de propriété intellectuelle.
Tout ou partie de la charte graphique du site Internet, et des modules
logiciels qu'il utilise sont la propriété intellectuelle
de :
Rachel COHEN : rachel.cohen75@wanadoo.fr.
Ainsi, au sens de l'article L 335 - 2 du Code de la Propriété
Intellectuelle, la contrefaçon est un délit et, en tant
que telle, est punie d'une peine de deux ans d'emprisonnements et de
153 000 Euros d'amende. La contrefaçon de logiciel est punie
des mêmes peines.
Responsabilité
Rachel COHEN fait ses meilleurs efforts pour assurer l'exactitude de
l'ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs
sur son site mais celles-ci peuvent contenir des inexactitudes techniques
ou des erreurs typographiques ou encore être incomplètes.
Ces informations peuvent être corrigées et modifiées
par Rachel COHEN à tout moment et sans préavis. Rachel
COHEN peut à tout moment et sans préavis apporter des
améliorations ou des modifications aux produits et services proposés
sur son site Internet et/ou cesser la fabrication ou la commercialisation
de ceux-ci.
Rachel COHEN décline toute responsabilité pour toute
information, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles
sur son site Internet. En outre, toute décision prise sur la
foi de ces informations ne peut engager la responsabilité de
Rachel COHEN. Les informations disponibles sur ce site ne constituent
en aucun cas une offre d'achat.
|
